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Avis aux propriétaires : passage du géomètre du cadastre du 1er juillet au 1er septembre 2025

Passage du géomètre du cadastre dans la commune de JASSANS-RIOTTIER du 1er JUILLET au 1er SEPTEMBRE 2025

Selon dispositions prévues par l’arrêté préfectoral 2012340

AP 2012340-0002-Autorisation préfectorale 2012-Tournée conservation cédastraleTélécharger
Affichage mairie – avis aux propriétaires fonciers JASSANS-RIOTTIERTélécharger

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